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Conseils-Maisons.fr, 2023

Comment changer facilement d'assurance habitation ?

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Changer d'assurance habitation

Bénéficier d’une assurance habitation est utile à tous points de vue que vous soyez propriétaire ou locataire. En ce qui concerne les locataires, l’assurance maison est une obligation légale. Cependant, que faites-vous si vous n’êtes pas/plus satisfait des prestations de votre assureur actuel ? La solution la plus simple est de changer de compagnie d’assurance afin de choisir celle qui répond convenablement à vos besoins.
Fort heureusement, les conditions (les lois Hamon et Chatel) relatives au changement d’assurance maison sont de plus en plus flexibles. Toutefois, vous devez connaître les tenants et les aboutissants d’une telle initiative. Si vous souhaitez changer votre assurance maison, ce guide vous sera très utile. Il vous donne toutes les informations et astuces nécessaires pour dénicher la meilleure offre d’assurance.

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Les dispositions légales qui encadrent le changement d’assurance habitation

Loi Hamon assurance habitation

Les lois Hamon et Chatel ont allégé les conditions relatives au changement de la couverture logement.

La loi Hamon

La dernière est, bien entendu, la loi Hamon. Elle est entrée en vigueur le 1er janvier 2015. Elle stipule que tout contrat d’assurance peut être résilié sans condition à compter de sa première date d’anniversaire.

Cette loi n’est pas uniquement valable pour les contrats d’assurance habitation. Elle s’étend aussi aux contrats d’assurance auto et moto.
À titre d’exemple, un contrat d’assurance multirisque habitation (MRH) peut être rompu à tout moment par le souscripteur. Il suffit que le contrat fasse au moins un an d’exercice et qu’il ait été signé après le premier janvier 2015. 
De plus, cette loi présente plusieurs nouveaux avantages pour le client. Il y a notamment le non-paiement des frais relatifs à la résiliation du contrat, l’absence de pénalités et de préavis. Un autre avantage encore de la loi Hamon est l’absence de chevauchement des contrats d’assurance habitation (ancien et nouveau).

La loi Chatel

La loi Chatel est entrée en vigueur en 2005. Les contrats d’assurance, d’une manière générale, ont une validité d’un an. La loi Chatel recommande aux assureurs d’informer (obligatoire) leurs abonnés de la date d’expiration de leur contrat à quelques semaines de l’échéance. De plus, ils doivent mentionner clairement dans la lettre d’information que les clients ont la largesse de rompre le présent contrat une fois arrivé à échéance. D’après la loi Chatel, le délai dont dispose les assureurs pour porter toutes ces informations à leurs abonnés est de :

  • 3 mois au plus tôt,
  • 15 jours au plus tard,
  • Passé ces délais, le client peut suspendre le contrat sans préavis.

La loi Châtel a ainsi apporté un grand soulagement aux consommateurs car plusieurs contrats d’assurance maison étaient reconduits de façon tacite. De plus, les sociétés d’assurance ne portaient presque jamais les informations susmentionnées à leur clientèle. Ce qui empêchait les clients de changer leur assurance habitation même s’ils le souhaitaient.

Les procédures de changement d’une assurance habitation

Pour une nouvelle souscription d’assurance habitation, vous devez respecter certaines conditions.

Avec la loi Hamon

Si vous agissez sous le couvert de la loi Hamon, procédez comme suit.

  • Envoyez une lettre (recommandée avec accusé de réception) de demande de résiliation de contrat d’assurance habitation à votre assureur.
  • Inscrivez-vous chez une nouvelle compagnie d’assurance.
  • Joignez à la demande de résiliation de contrat de logement la preuve de souscription à une nouvelle assurance habitation comportant les garanties de base (pour les locataires).
  • Après réception de votre courrier, il vous enverra sous deux semaines une réponse contenant un avis de résiliation. Il y mentionnera la date de résiliation du contrat qui ne sera effective qu’un mois plus tard.

Vous devez envoyer la lettre de résiliation à l’adresse postale de votre compagnie d’assurance. Cette adresse est, généralement, mentionnée dans les conditions générales du contrat d’assurance.
Par ailleurs, vous pouvez confier la procédure de résiliation de votre contrat d’assurance habitation à votre nouvel assureur.

Pour ce faire, vous fournirez à votre nouvel assureur le nom de votre ancienne compagnie d’assurance, votre numéro de contrat et toutes autres informations utiles.
Sachez que le changement d’assurance habitation est possible, même si vous avez déjà soldé toutes vos primes d’assurance de l’année en cours.
En résiliant votre contrat, votre ancien assureur est contraint par la loi de vous rembourser tous montants supplémentaires. C’est-à-dire, les primes versées relatives aux mois où vous ne bénéficiez plus de sa couverture.

Même si vous confiez la procédure de résiliation à votre nouvel assureur, ce dernier se chargera de récupérer les montants dus. Le remboursement est effectif un mois au plus suivant la date de résiliation du contrat.

Avec la loi Chatel

Quant à la loi Chatel, la procédure de rupture du contrat intervient en fin de cycle. C’est-à-dire à l’échéance du contrat en vigueur dans le respect strict des conditions prévues par la loi. Ces conditions sont mentionnées plus haut. Le non-respect de ces prérogatives par l’assureur donne le droit à l’assuré de rompre le contrat d’assurance maison.

Si vous êtes dans une situation pareille, il vous suffit d’envoyer une lettre de résiliation de contrat en précisant le motif. La lettre doit être envoyée sous forme de courrier recommandé avec accusé de réception. Les exemplaires de lettres de rupture de contrat d’assurance habitation sont disponibles online.

Quels documents pour résilier son assurance habitation ?

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documents pour résilier son assurance habitation

La lettre de résiliation est le document incontournable à adresser à votre assureur.
Sous forme de courrier recommandé ou de mail avec accusé de réception, elle doit renseigner :

  • vos cordonnées et celles de l’assureur
  • votre numéro assuré/contrat/recommandé
  • l’objet et le motif (augmentation annuelle abusive/déménagement)
  • la mention des articles L. 113-15-2, R. 113-11 et R. 113-12-I du code des assurances (faculté de résiliation)
  • signature, date et lieu

D’autres documents doivent nécessairement accompagner votre envoi de notification de résiliation de contrat d’habitation :

  • vous êtes locataire : vous devez justifier d’un nouveau contrat d’assurance habitation avant de pouvoir demander la résiliation de l’ancien
  • résiliation anticipée et légitime : en cas de déménagement ou de décès du souscripteur avant la fin de la 1ère année du contrat, vous devrez fournir le ou les documents correspondant à votre situation (contrat de bail, état des lieux, justificatif de domicile ou encore copie de l’acte de décès).

Pour éviter tout risque d’erreur, n’hésitez pas à consulter votre assureur ou le site de Service-public.fr

A quels moments peut-on changer son assurance habitation ?

Le changement d’assurance habitation est réglementé par des lois et des procédures bien précises. Les connaître vous évitera d’enfreindre les dispositions légales et vous permettra de mener à bien toutes les démarches requises.

La rupture du contrat à échéance

Le moment idéal pour changer d’assurance habitation, c’est quand votre contrat arrive à échéance. Selon la loi Hamon, vous pouvez de changer d’assurance habitation dès le premier anniversaire de souscription de votre contrat d’assurance. A partir de ce moment, vous avez donc le droit de changer de couverture habitation quand vous le souhaitez.

Quant à la loi Chatel, elle vous permet de changer de contrat assurance habitation en fin de cycle du contrat ; c’est-à-dire lorsque le contrat arrive à terme. Au regard de ces deux lois, vous savez quand vous êtes en droit de d’opter pour un nouvel assureur habitation.

En cours d’année : est-ce possible ?

changer d’assurance habitation en cours d’année

Le code des assurances a prévu certaines situations particulières qui permettent au client de rompre un contrat d’assurance en cours d’année. Vous pouvez alors prendre une nouvelle assurance maison sans attendre que votre présent contrat n’arrive à échéance (première échéance). C’est ce qu’on appelle en d’autres termes : le changement d’assurance hors échéance. Cela n’est possible que lorsque les risques initialement couverts par le contrat d’assurance changent durant la période de validité du contrat. Cependant, cela n’est possible que dans des cas de figure particuliers que nous allons vous présenter.

Changement des conditions de vie personnelle/professionnelle

Vous pouvez rompre votre contrat d’assurance maison si vos conditions de vie changent au cours de la validité dudit contrat. La loi vous permet de le faire lorsque ces changements de conditions de vie entraînent une variation des garanties initialement prévues. Les cas courants de changement de conditions de vie sont :

  • Mariage,
  • Divorce,
  • Décès,
  • Naissance,
  • Nouvel emploi,
  • Affectation,
  • Invalidité.

En dehors des autres conditions, il y a aussi la perte d’emploi, l’admission à la retraite, le départ d’un membre du foyer ou de la maison. Lorsque vous vivez l’un de ces évènements, vos garanties peuvent augmenter ou baisser. Quoi qu’il en soit, vous devez informer votre assureur. Il vous proposera alors de nouvelles conditions en vue d’ajuster la couverture. Si les nouvelles conditions ne vous conviennent pas, vous êtes en droit de résilier le contrat qui vous lie.

Pour ce faire, vous devez lui envoyer une lettre de demande de résiliation via un courrier recommandé avec accusé de réception. Le contrat sera rompu dans un délai maximum d’un mois à compter de la date de réception de votre courrier. Toutes les cotisations payées qui ne couvrent pas la période courue par les garanties seront remboursées par votre ancien assureur.

Hausse des primes d’assurance

La rupture du contrat d’assurance habitation est possible sans délai si votre assureur augmente le prix des cotisations sans justification. En l’absence de dommages causés au tiers, sinistres et autres dangers, votre assureur ne peut augmenter la prime sans raison aucune.
S’il le fait, vous avez le droit de rompre votre contrat d’assurance, et ce, sans délais. Envoyez-lui juste une lettre de demande de résiliation recommandée avec accusé de réception. Le contrat prendra fin 30 jours après la réception de votre courrier.

Votre assureur a résilié l’un des contrats souscrit auprès de lui

Vous pouvez souscrire plusieurs assurances (maison, auto, moto, scolaire, vie, santé…) auprès d’un assureur. Si ce dernier résilie l’un des contrats d’assurance qui vous lient sans vous prévenir, vous pouvez aussi en faire de même. Vous pouvez donc rompre sans délais, ni conditions un ou tous les autres contrats auxquels vous avez souscrit chez lui.

En cas de déménagement

Quitter un logement pour un autre entraîne inévitablement une variation des couvertures de l’assurance habitation. Un déménagement implique un nouveau local, donc de nouvelles dimensions, un nouvel emplacement, une nouvelle valeur… Tous ces éléments influencent les garanties souscrites, donc sur le coût de l’assurance. Il peut s’agir d’une hausse ou d’une baisse des primes.

Quelle que soit la situation, vous devez informer votre assureur qui constatera les faits. Sur cette base, il vous proposera de nouvelles conditions en fonction des caractéristiques de votre nouveau logement. Si ces conditions vous conviennent, vous pourrez continuer votre collaboration (continuité du contrat).

Dans le cas contraire, résiliez le contrat pour trouver un autre plus adéquat.
La procédure de résiliation est la même que celle décrite plus haut : vous disposez d’une durée maximale de 3 mois après le déménagement pour adresser le courrier de résiliation du contrat d’assurance maison à votre assureur. En plus de la lettre de demande de résiliation, vous devez joindre tous les documents prouvant que vous avez effectivement déménagé. Il s’agit notamment des quittances de paiement des loyers de votre nouveau logement. L’état des lieux de sortie de votre ancien domicile est aussi valable.

Cas des propriétaires qui vendent leur maison

Si vous êtes propriétaire d’un logement et que vous souhaitez le vendre, vous pouvez résilier le contrat d’assurance maison. Selon le code des assurances, l’assurance habitation d’une maison vendue est automatiquement transférée au nouveau propriétaire. Avant la vente de la maison, le vendeur doit informer sa compagnie d’assurance pour les démarches de transfert d’assurance.

Par contre, l’ancien propriétaire (vendeur) peut résilier son contrat d’assurance maison avant la vente. Pour cela, il doit informer son assureur via une lettre recommandée avec accusé de réception. Le contrat prend effectivement fin 4 semaines après réception du courrier. S’il y a des cotisations supplémentaires, elles seront remboursées par l’assureur.

En cas de sinistre

Changer d’assurance habitation avec un sinistre en cours

Au regard de la loi Hamon, il est possible de changer son assurance maison pendant un sinistre. Cette action nécessite plusieurs démarches. Lorsque votre maison est assurée et qu’un sinistre survient, vous devez informer votre assureur. Pour ce faire, adressez-lui une lettre (de déclaration de sinistres) recommandée avec accusé de réception. À cet effet, il existe un délai à respecter pour déclarer le sinistre.

Généralement les délais sont de 2 jours ouvrés pour un vol, de 5 jours ouvrés pour les autres sinistres et de 10 jours ouvrés pour une catastrophe naturelle. Cependant, il est conseillé de vérifier les délais mentionnés dans votre contrat d’assurance. Le non-respect de ces délais peut vous priver de l’indemnisation prévue. Par ailleurs, vous devez joindre à la lettre de demande, tous les documents attestant l’effectivité du sinistre.

Une fois en possession de ces documents, l’assureur analysera les risques et vérifiera si votre contrat les prend en charge. Il se peut que les conditions d’indemnisation proposées ne vous conviennent pas. Dans ce cas, vous pouvez changer d’assureur (même étant sinistré). La loi Hamon vous le permet, mais pour ce faire, vous devez respecter certaines conditions.

En changeant d’assureur, l’article 113-2 du code des assurances vous contraint à déclarer tous vos sinistres en cours. Un formulaire est dédié à cet effet. La nouvelle compagnie d’assurance vous proposera alors un montant correspondant à vos cotisations en tenant compte du sinistre. Avant de vous lancer dans de telles démarches, assurez-vous que votre nouvel assureur vous proposera de meilleures conditions d’indemnisation.

Quel est le prix d’une assurance habitation ?

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Le prix d’une assurance habitation varie selon plusieurs critères dont les garanties souscrites, les régions et les compagnies d’assurance,….
Toutefois, certaines formules sont moins chères que d’autres. Les prix usuellement appliqués varient entre 140 euros et 170 euros. C’est le cas des formules de base (garantie incendie, dégâts des eaux, responsabilité civile). Par ailleurs, certains statuts, tels que celui de l’étudiant, permettent de bénéficier d’une remise sur l’assurance habitation.

Calcul du prix d’une assurance

Pour estimer où fixer le tarif d’une couverture logement, les assureurs procèdent par étapes en analysant plusieurs critères. À cet effet, ils collecteront certaines informations utiles auprès du souscripteur :

  • l’emplacement du domicile,
  • les caractéristiques du domicile : studio, maison, appartement, dimensions, nombre de pièces, nombre de personnes…
  • statut du souscripteur : propriétaire ou locataire, sinistre en cours,
  • valeur mobilière du logement,
  • formule d’assurance choisie : formule de base, intermédiaire ou formule complète.

Une fois tous ces éléments analysés, la compagnie d’assurance fixera le coût de votre assurance ainsi que le montant des cotisations. De toute évidence, la formule de base coûtera moins chère que la formule complète. De même, pour les formules de souscriptions égales, vous paierez plus pour une maison et moins pour un studio ou un appartement. Bien entendu, plus vos garanties sont nombreuses, plus chère sera votre assurance habitation.

Les assurances vers qui se tourner

Voici notre sélection des meilleures assurances habitation :

Lovys assurance

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Les prix

La compagnie Lovys vous propose son offre d’assurance habitation 100 % personnalisée dès 3,99 €/mois. Pour des économies, profitez du code promo Lovys pour obtenir 2 mois offerts sur votre contrat.

Acheel

Acheel habitation


Pour réduire encore plus ce tarif très avantageux, il existe des codes promo Acheel qui vous permettent de bénéficier d’avantages comme les mois offerts et les remises.

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Direct Assurance

Direct Assurance habitation

Direct assurance propose trois formules pour assurer le risque habitation des locataires et des propriétaires. Vous avez le choix entre l’option essentielle, confort et confort plus avec de nombreuses garanties automatiques et optionnelles. Vous avez tout ce qu’il faut pour protéger efficacement votre maison. Cet assureur prévoit également une formule pour les PNO ainsi que des packs pour booster vos garanties.

Grâce à une simulation de contrat, vous connaîtrez le tarif exact que coûtera cette assurance pour votre logement. Vous pouvez d’ailleurs réaliser des économies intéressantes grâce au code promo Direct Assurance que vous trouverez sur plusieurs sites. N’ayez aucune inquiétude concernant la résiliation de votre ancien contrat, parce que Direct assurance s’en charge. Pour la souscription, toute la procédure est digitale.

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Luko

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Les nombreux avantages offerts par l’assureur Luko justifient de sa bonne réputation. Il vous propose de nombreuses garanties complètes telles que :

  • dépannage d’urgence et relogement
  • infiltrations et dégâts des eaux
  • bris de glace
  • dépannage de serrures
  • remboursement valeur à neuf.

Ce sont des couvertures que vous ne trouverez pas dans tous les autres contrats d’assurance. Vous êtes étudiant, locataire, propriétaire, copropriétaire ou PNO ? Luko prévoit des offres pour toute personne et tout type de logement. Vous réalisez aussi des économies intéressantes pouvant atteindre 15 % du montant de votre contrat. Grâce au code promo Luko, vous obtiendrez pareillement un mois offert sur votre contrat. Votre ancien contrat n’est pas encore résilié ? Luko s’en charge sans frais. Sur son site officiel, vous pouvez souscrire votre contrat d’assurance et déclarer votre sinistre. Luko garantit à ses clients une assistance disponible en permanence sur ce même site.

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